hors-taxe
1Hors-Taxe — La valeur hors taxe d une marchandise est le prix de vente sans la taxe sur la valeur ajoutée. Un prix hors taxe est souvent suivi de la mention HT . Portail de l’économie Ce document provient de « Hors taxe ». Catégorie : Fiscalité …
2Hors-taxe — La valeur hors taxe d une marchandise est le prix de vente sans la taxe sur la valeur ajoutée. Un prix hors taxe est souvent suivi de la mention HT . Portail de l’économie Ce document provient de « Hors taxe ». Catégorie : Fiscalité …
3Hors taxe — La valeur hors taxe d une marchandise est le prix de vente sans la taxe sur la valeur ajoutée. Un prix hors taxe est souvent suivi de la mention HT . Portail de l’économie Ce document provient de « Hors taxe ». Catégorie : Fiscalité …
4TAXE — Le vocabulaire financier n’est pas toujours précis, et une terminologie insuffisamment nette ne permet pas toujours de dégager des principes sûrs de discrimination. Il est ainsi courant d’utiliser le terme «taxe» comme synonyme d’impôt; la… …
5Taxe sur la valeur ajoutee — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …
6Taxe sur la valeur ajoutée — Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. C est un impôt relativement récent, institué en France par une loi du 10 avril 1954. Sa mise en place se fait à l instigation… …
7Taxe Locale Equipement — Taxe locale d équipement  Pour les flashs lumineux de haute atmosphère également appelés TLE, voir phénomènes lumineux éphémères. La Taxe locale d équipement (ou TLE) est une taxe qui peut être due en France à l occasion d opérations de… …
8Taxe Locale Équipement — Taxe locale d équipement  Pour les flashs lumineux de haute atmosphère également appelés TLE, voir phénomènes lumineux éphémères. La Taxe locale d équipement (ou TLE) est une taxe qui peut être due en France à l occasion d opérations de… …
9Taxe d'enlevement des ordures menageres — Taxe d enlèvement des ordures ménagères La taxe sur les déchets ménagers (Taxe d enlèvement des ordures ménagères ou TEOM en France) est une taxe prélevé pour financer la collecte des déchets. Elle pourrait selon certains être assimilée à un… …
10Taxe interieure sur les produits petroliers — Taxe intérieure sur les produits pétroliers La Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits pétroliers. C est un droit d accise. Depuis 2005 la France a obtenu… …
