gravité d'une faute
91Erreur médicale — Accident médical Une erreur médicale ou accident médical désigne couramment toute forme d incident ou d accident survenant dans le domaine de la santé. Ils seraient de l ordre de 100 000 chaque année aux États Unis et en France, mais les… …
92Fait personnel — Responsabilité du fait personnel en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
93Responsabilite du fait personnel — Responsabilité du fait personnel en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
94Responsabilité du fait personnel — en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
95Responsabilité du fait personnel en France — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
96Regles du rugby a XV — Règles du rugby à XV Ballon de rugby à XV. Les règles du rugby à XV sont édictées par l International Rugby Board. Une équipe dispose du ballon grâce à une remise en jeu, par un coup de pied tombé, une mêlée ou une touche. Cette équipe peut… …
97Règles du rugby à XV — Ballon de rugby à XV. Les règles du rugby à XV sont édictées par l International Rugby Board. Une équipe dispose d un ballon grâce à une remise en jeu, par un coup de pied tombé, une mêlée, une touche, ou une récupération (turnover) dans le cours …
98Règles du rugby à xv — Ballon de rugby à XV. Les règles du rugby à XV sont édictées par l International Rugby Board. Une équipe dispose du ballon grâce à une remise en jeu, par un coup de pied tombé, une mêlée ou une touche. Cette équipe peut choisir d avancer en… …
99Chronologie du siège de Paris (1870) — Article principal : Siège de Paris (1870). Le siège de Paris de 1870 1871 est un épisode de la guerre franco prussienne de 1870 71, sa chronologie permet d appréhender l histoire de ce siège par les événements selon leur ordre temporel[1].… …
100Responsabilité contractuelle en Belgique — La responsabilité contractuelle est, avec la responsabilité délictuelle, une des deux parties de la responsabilité civile. Elle est engagée en cas de mauvaise exécution ou d inexécution totale ou partielle des obligations nées d un contrat.… …
