grand conseil
11Grand Conseil (France) — Pour les articles homonymes, voir Grand Conseil. En France, sous l Ancien régime, le Grand Conseil était une formation judiciaire du Conseil du Roi. Créé par un édit d août 1497, puis confirmé en 1498 par Louis XII, le Grand Conseil était à l… …
12Grand Conseil (Suisse) — Pour les articles homonymes, voir Grand Conseil. Le Grand Conseil est le nom qui désigne les parlements des cantons suisses. Certains cantons à l exemple du canton du Jura ont préféré utiliser l appellation de Parlement. Les cantons suisses de… …
13Grand conseil des Pays-Bas à Malines — Le Grand conseil des Pays Bas à Malines (parfois appelé Grand Conseil de Malines) fut l autorité juridique suprème des Pays Bas depuis sa création par Charles le Téméraire (duc de Bourgogne, de Brabant, de Limbourg et de Luxembourg et comte de… …
14Grand Conseil (Chine) — Pour les articles homonymes, voir Grand Conseil. Jun Ji Chi Le Grand Conseil ou Junjichu (Modèle:Zh tsp; mandchou  …
15Grand Conseil des Chefs — Fidji Cet article fait partie de la série sur la politique des Fidji, sous série sur la politique …
16Grand Conseil du canton de Vaud — Séance publique du Grand Conseil au Palais de Rumine, en février 2011 Le Grand Conseil du Canton de Vaud est le parlement du canton de Vaud. Depuis 2007 il compte 150 députés. De 1998 a 2007 il comptait 180 députés, alors qu auparavant il y avait …
17Grand Conseil des Cris — Carte de localisation de la région de l Eeyou Istchee. Le Grand Conseil des Cris (cri: Eeyou Istchee) représente les huit villages cris et l établissement autochtone d Oujé Bougoumou auprès des gouvernements du Québec et du Canada. Depuis la… …
18Grand Conseil du canton de Genève — Le Grand Conseil du Canton de Genève est le parlement du canton de Genève. Sommaire 1 Fonctionnement 2 Composition actuelle 3 Notes et références 4 …
19Grand Conseil du fascisme — Le Grand Conseil du fascisme (Gran Consiglio del Fascismo) était l’organe le plus important du pouvoir du Parti national fasciste (PNF). Sommaire 1 Création 2 La motion Grandi et la chute du fascisme 3 Voir aussi …
20Grand Conseil du canton de Fribourg — Le Grand Conseil du Canton de Fribourg est le parlement du canton de Fribourg. Sommaire 1 Fonctionnement 2 Composition actuelle 3 Notes et références 4 …
