gestion des déchets
51Société pour le conditionnement des déchets et des effluents industriels — Création 1990 Forme juridique Société anonyme Siège social Bagnols sur Cèze (30204) …
52Societe pour le conditionnement des dechets et des effluents industriels — Société pour le conditionnement des déchets et des effluents industriels La Société pour le conditionnement des déchets et des effluents industriels (SOCODEI) est une filiale d Électricité de France et d Areva créée en 1990. Son activité repose… …
53Société pour le Conditionnement des Déchets et des Effluents Industriels — La Société pour le conditionnement des déchets et des effluents industriels (SOCODEI) est une filiale d Électricité de France et d Areva créée en 1990. Son activité repose sur le traitement et le conditionnement des déchets et des effluents de… …
54Entreposage de longue durée des déchets radioactifs — Entreposage nucléaire L entreposage nucléaire désigne le fait de stocker de façon réversible du combustible irradié ou des déchets radioactifs ultimes. Par extension, un entreposage correspond à l installation où est réalisée l opération d… …
55Bordereau de suivi des déchets — Le bordereau de suivi est un formulaire qui a pour objet d assurer la traçabilité des déchets dangereux et de constituer une preuve de leur élimination pour le producteur responsable. Il comporte des indications sur la provenance des déchets,… …
56Catalogue européen des déchets — Le Catalogue européen des déchets (CED) est une liste de déchets classifiée à l aide d un code à 6 chiffres. Il a été publié en annexe de la décision de la Commission européenne n° 94/3/CEE du 20 décembre 1993. Cette liste est non exhaustive,… …
57Conseil National Des Déchets — Pour les articles homonymes, voir CND. Le Conseil national des déchets (CND) est une des instances consultatives qui en France contribuent au fonctionnement de la démocratie, compétent sur le domaine des déchets. Sommaire 1 Missions 2 …
58Conseil national des dechets — Conseil national des déchets Pour les articles homonymes, voir CND. Le Conseil national des déchets (CND) est une des instances consultatives qui en France contribuent au fonctionnement de la démocratie, compétent sur le domaine des déchets.… …
59Conseil national des déchets — Pour les articles homonymes, voir CND. Le Conseil national des déchets (CND) est une des instances consultatives qui en France contribuent au fonctionnement de la démocratie, compétent sur le domaine des déchets. Sommaire 1 Missions 2 …
60Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés — Le Plan départemental d élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA) est, en France, un document administratif qui vise à organiser la collecte et l élimination des ordures ménagères et des produits assimilés. La loi n°92 646 du 13… …