garantie pécuniaire
111Préjudice moral — Dommage (droit)  Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité …
112Puits pétrolier — Industrie pétrolière pompe d un puits pétrolier présentée sur un campus universitaire du Natal, Brésil L industrie pétrolière traite de la chaîne industrielle du pétrole et du gaz naturel, du gisement jusqu au consommateur. Sommaire …
113Quitus — Sur les autres projets Wikimedia : « quitus », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) L expression donner quitus signifie que la juridiction financière (Cour des comptes, chambre régionale des comptes) déclare que le… …
114Recouvrement de creances — Recouvrement de créances en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le… …
115Recouvrement de créances — en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le paiement de la créance due… …
116Recouvrement de créances en France — Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le paiement de la créance due au… …
117Secteur pétrolier — Industrie pétrolière pompe d un puits pétrolier présentée sur un campus universitaire du Natal, Brésil L industrie pétrolière traite de la chaîne industrielle du pétrole et du gaz naturel, du gisement jusqu au consommateur. Sommaire …
118Sentence capitale — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde      Abolie pour tous les crimes …
119Dommage en droit civil français — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité Fond …
120Mariage dans les romans de Jane Austen — Trois mariages concluent Emma : Jane Fairfax et Frank Churchill, Emma Woodhouse et Mr Knightley, Harriet Smith et Robert Martin (Chris Hammond, 1898). Le thème du mariage, thème central d Orgueil et Préjugés, est un thème majeur dans tous… …
