garantie pécuniaire
101Impot — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …
102Impôt — L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par une administration (État, collectivités territoriales, provinces, régions et départements, cantons, pays, communes etc.) sur les ressources des personnes vivant sur son …
103Impôts — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …
104Industrie Pétrolière — pompe d un puits pétrolier présentée sur un campus universitaire du Natal, Brésil L industrie pétrolière traite de la chaîne industrielle du pétrole et du gaz naturel, du gisement jusqu au consommateur. Sommaire …
105Industrie du pétrole — Industrie pétrolière pompe d un puits pétrolier présentée sur un campus universitaire du Natal, Brésil L industrie pétrolière traite de la chaîne industrielle du pétrole et du gaz naturel, du gisement jusqu au consommateur. Sommaire …
106Industrie petroliere — Industrie pétrolière pompe d un puits pétrolier présentée sur un campus universitaire du Natal, Brésil L industrie pétrolière traite de la chaîne industrielle du pétrole et du gaz naturel, du gisement jusqu au consommateur. Sommaire …
107Industrie pétrolière — pompe d un puits pétrolier présentée sur un campus universitaire du Natal, Brésil L industrie pétrolière traite de la chaîne industrielle du pétrole et du gaz naturel, du gisement jusqu au consommateur. Sommaire …
108Juriste en droit des sociétés — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort …
109La peine de mort — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde      Abolie pour tous les crimes …
110Peine capitale — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde      Abolie pour tous les crimes …
