fraude en matière douanière
1Fraude intellectuelle — Fraude On qualifie de fraude toute action destinée à tromper[1]. Sommaire 1 Droit français 2 Textes 3 Exemples 4 …
2Fraude — On qualifie de fraude toute action destinée à tromper[1]. Sommaire 1 Droit français 2 Textes 3 Exemples 4 …
3Frauder — Fraude On qualifie de fraude toute action destinée à tromper[1]. Sommaire 1 Droit français 2 Textes 3 Exemples 4 …
4Fraudeur — Fraude On qualifie de fraude toute action destinée à tromper[1]. Sommaire 1 Droit français 2 Textes 3 Exemples 4 …
5Contrefaçon — Vente de produits de contrefaçon dans un marché aux puces. La contrefaçon est une violation d un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou… …
6Janvier 2009 en économie — • Chronologie générale de l économie • Années de l économie : 2006 2007 2008 2009 2010 201 …
7Commissaire européen — Emblème de la Commission Titulaire actuel cf …
8COMMERCE EXTÉRIEUR (POLITIQUE DU) — «Depuis l’émergence des États nations au XVIe siècle, les gouvernements se sont préoccupés de l’incidence de la concurrence internationale sur la prospérité de leurs industries et ont essayé de les protéger» (P. R. Krugman et M. Obstfeld). Cette… …
92009 par pays en Europe — Années : 2006 2007 2008  2009  2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …
10Communauté économique européenne — Pour les articles homonymes, voir CEE. Communauté économique européenne 1958–1993 …
