frais de chancellerie
1Chapelle Saint-Julien de Laval — Hôpital et chapelle Saint Julien de Laval Hôpital et Chapelle Saint Julien de Laval. Cette chapelle se situe à Laval. L hôpital a disparu et s est nommé aussi Saint Joseph au XIXe siècle. Quoique l hôpital Saint Julien soit établi hors du… …
2Hôpital et Chapelle Saint-Julien de Laval — Hôpital et Chapelle Saint Julien de Laval. Cette chapelle se situe à Laval. L hôpital a disparu et s est nommé aussi Saint Joseph au XIXe siècle. Quoique l hôpital Saint Julien soit établi hors du territoire de la Trinité, il appartient… …
3Hôpital et chapelle Saint-Julien de Laval — Pour les articles homonymes, voir Hôtel Dieu et Chapelle Saint Julien. Hôpital et Chapelle Saint Julien de Laval. Cette chapelle se situe à Laval. L hôpital a disparu et s est nommé aussi Saint Joseph au XIXe siècle. Quoique l hôpital Saint… …
4Hôtel-Dieu Saint-Julien de Laval — Hôpital et chapelle Saint Julien de Laval Hôpital et Chapelle Saint Julien de Laval. Cette chapelle se situe à Laval. L hôpital a disparu et s est nommé aussi Saint Joseph au XIXe siècle. Quoique l hôpital Saint Julien soit établi hors du… …
5Court of Chancery — La Cour de la Chancellerie sous le règne de Geo …
6Initiative populaire « La santé à un prix abordable » — Initiative populaire fédérale La santé à un prix abordable (Initiative santé) Déposée le : 9 juin 1999 Déposée par : Parti socialiste suisse Contre projet : non Votée le : 18 mai 2003 …
7Initiative populaire « Pour une caisse maladie unique et sociale » — Initiative populaire fédérale Pour une caisse maladie unique et sociale Déposée le : 9 décembre 2004 Déposée par : Mouvement populaire des familles Contre projet : non Votée le : 11 mars 2007 Participation  …
8Initiative populaire « pour des coûts hospitaliers moins élevés » — Initiative populaire fédérale Pour des coûts hospitaliers moins élevés Déposée le : 10 septembre 1998 Déposée par : Denner Contre projet : non Votée le : 26 novembre 2000 Participation  …
9Initiative populaire « pour des médicaments à moindre prix » — Initiative populaire fédérale Pour des médicaments à moindre prix Déposée le : 12 décembre 1997 Déposée par : Denner Contre projet : non Votée le : 4 mars 2001 Participation : 55,7 % …
10Initiative populaire « pour une saine assurance-maladie » — Initiative populaire fédérale Pour une saine assurance maladie Déposée le : 17 mars 1986 Déposée par : Parti socialiste suisse Contre projet : indirect (accepté) Votée le : 4 décembre 1994 Participation  …
