frais d'organisation
1Organisation de la municipalité de Paris — Organisation définitive de la municipalité de Paris (1790). Le 14 décembre 1789, l Assemblée nationale constituante prit un décret « relatif à la constitution des municipalité ». Sanctionné par Louis XVI, par lettre patente du même jour …
2Organisation du Baccalaureat International — Organisation du Baccalauréat International Pour les articles homonymes, voir IBO. L Organisation du Baccalauréat International ou IBO (en anglais, International Baccalaureate Organization) est un organisme créé en 1968. C est un leader en… …
3Organisation du baccalauréat international — Pour les articles homonymes, voir IBO. L Organisation du Baccalauréat International ou IBO (en anglais, International Baccalaureate Organization) est un organisme créé en 1968. C est un leader en éducation internationale qui collabore avec 1989… …
4Frais d'établissement — Les Frais d établissement sont des dépenses engagées à l occasion d opérations qui conditionnent l existence ou le développement de l entreprise mais dont le montant ne peut être rapporté à des productions de biens ou services déterminés. Ces… …
5Frais d'inscription à l'université française — En France, l’inscription administrative à l’université nécessite le versement de frais d inscription. Il est possible dans ces frais de distinguer plusieurs éléments. Sommaire 1 Détail de ces frais 1.1 les droits nationaux 1.2 les droits de… …
6Organisation de l'entreprise — Fonctionnement et organisation de l entreprise Le mode de fonctionnement et d organisation des entreprises, bien qu il varie grandement selon l entreprise, repose sur certaines caractéristiques communes; le fonctionnement est influencé par la… …
7Organisation de l'Empire ottoman — Blason de l Empire ottoman …
8Organisation professionnelle des transports d'Île-de-France — Optile Situation Île de France Type Autobus …
9Organisation du Baccalauréat International — Pour les articles homonymes, voir IBO. L Organisation du Baccalauréat International ou IBO (en anglais, International Baccalaureate Organization) est un organisme créé en 1968. C est un leader en éducation internationale qui collabore avec 1989… …
10Organisation commune du marché de la fécule — L Organisation commune du marché de la fécule est une organisation commune de marché (OCM) mise en place en 1975 par l Union européenne dans le cadre de la politique agricole commune (PAC). Cette organisation est spécifique de la pomme de terre… …
