frais annexes
1Frais De Déplacement — L’expression frais de déplacement désigne les dépenses encourues lors de déplacements professionnels ou effectuées pour le compte d’une entreprise. Un « déplacement » désigne le fait de s’absenter à la fois de son domicile et de son… …
2Frais de deplacement — Frais de déplacement L’expression frais de déplacement désigne les dépenses encourues lors de déplacements professionnels ou effectuées pour le compte d’une entreprise. Un « déplacement » désigne le fait de s’absenter à la fois de son… …
3Frais de déplacement — L’expression frais de déplacement désigne les dépenses encourues lors de déplacements professionnels ou effectuées pour le compte d’une entreprise. Un « déplacement » désigne le fait de s’absenter à la fois de son domicile et de son… …
4frais — adj. FRÉ, SHE (Albanais.001, Annecy.003, Arvillard, Chambéry.025, Cordon, Thônes.004, Viviers Lac, Villards Thônes) / ste (Albertville.021) / tse (Montagny Bozel), E || frès, frêyshi, ê (St Martin Porte) || frè, frishe, e (Gets, Saxel) || m., fré …
5Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …
6Clauses du contrat de travail en France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
7Man'o'war — Pour les articles homonymes, voir Man O War. Un Man’o’War est un navire de guerre apparu au XVIIe siècle dans les marines de guerre française et anglaise, constituant l épine dorsale de toutes les flottes de guerre jusqu au XIXe siècle …
8Infirmier — Une Infirmière Appellation(s) Infirmier Infirmier(e) diplômé(e) d Etat (IDE) Secteur(s) d activité Santé Niveau …
9Recouvrement de creances — Recouvrement de créances en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le… …
10Recouvrement de créances — en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le paiement de la créance due… …
