formule de paiement
61Produit dérivé financier — Produits dérivés financiers Produits fermes Forwards (Contrat de gré à gré) Futures (Contrat à terme) Swaps (Échange financier) Produits optionnels Options et …
62Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
63Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
64Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
65Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
66Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
67Mandat postal — Le mandat postal est un moyen de transfert de fonds par le biais des services postaux qui a remplacé le mouvement réel des valeurs. Il est né au XIXe siècle siècle en France sous sa forme moderne. Sommaire 1 Histoire 1.1 Les transferts de… …
68FAILLITE — La faillite, au sens large et traditionnel, est la situation légale d’un débiteur qui cesse ses paiements, c’est à dire qui faillit à ses engagements. Cette situation conduit à la liquidation de tous les biens de ce débiteur afin de régler… …
69TIERS MONDE — Le terme de Tiers Monde est apparu pour la première fois le 14 août 1952 dans la revue L’Observateur politique, économique et littéraire , sous la plume d’Alfred Sauvy. Son article, intitulé «Trois Mondes, une planète», traitait des pays sous… …
70Cautionnement (droit romain) — Le cautionnement est, en droit romain, une des sûretés qu un créancier peut exiger de son débiteur. Il confère au créancier un droit contre une personne qui s oblige à payer la dette à côté ou à défaut du débiteur principal, et s oppose à la… …
