former une demande en dommages-intérêts
51Peuple du Canada — Canada Pour les articles homonymes, voir Canada (homonymie).  Pour l’article homophone, voir Kannada …
52Population canadienne — Canada Pour les articles homonymes, voir Canada (homonymie).  Pour l’article homophone, voir Kannada …
53État fédéral canadien — Canada Pour les articles homonymes, voir Canada (homonymie).  Pour l’article homophone, voir Kannada …
54Compagnie des mines de Douvrin — Création 16 juillet 1855 Dates clés mars 1859 : début des travaux de la fosse d Haisnes[D 1] …
55Conquête de l'Ouest — Paul Kane, Camping on the Prairie, huile sur papier imprimée en 1846. La scène montre Paul Kane (1810 1871) accompagné de son guide dans les Grandes Plaines du Dakota …
56BELGIQUE - Histoire — Le 1er janvier 1989, une nouvelle réforme constitutionnelle entrait en vigueur en Belgique, mettant en place un État constitué de trois régions (Flandre, Wallonie et Bruxelles) dotées de compétences politique, économique et culturelle, de moyens… …
57LIBAN — Le Liban a toujours occupé à l’intérieur du Proche et du Moyen Orient une place originale, en raison de sa diversité humaine et de ses liens privilégiés avec l’Occident. Aussi a t il longtemps joué un rôle important, sans rapport avec son poids… …
58Offre de contrat — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …
59Pollicitant — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …
60Pollicitation — en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …
