former une demande en dommages-intérêts
11DIVORCE — Le divorce est la rupture, consacrée par le droit, de l’union conjugale. Ce caractère le distingue nettement de la séparation de corps qui ne rompt pas le lien matrimonial, mais fait seulement disparaître l’obligation de cohabitation, et de la… …
12Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire …
13Naoto Kan — 菅 直人 Naoto Kan en 2010 Mandats 61e Premier ministre du Japon …
14Histoire de la marine française — L histoire de la Marine française couvre la période du XIIIe siècle au XXIe siècle. Elle est marquée par une alternance de hauts et de bas, la Marine française rencontrant au cours de son histoire trois difficultés majeures qui… …
15DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …
16Charles Rogier — Pour les articles homonymes, voir Rogier. Charles Latour Rogier Charles Rogier (ca. 1855) …
17Landres — 49° 19′ 20″ N 5° 48′ 21″ E / 49.322222, 5.805833 …
18Seiji Maehara — 前原 誠司 Mandats 71e Ministre des Affaires étrangères du Japon …
19Empire du Brésil — Império do Brasil (pt) 1822 – 1889 …
20Grande Treve — Grande Trêve La Grande Trêve est une courte période de l histoire de la Finlande durant la Seconde Guerre mondiale. Ce terme est utilisé pour parler de la période s étendant entre la Guerre d Hiver et la Guerre de Continuation, représentant un… …