fixer le montant
61Societe de classification — Société de classification Une société de classification est une organisation qui établit et applique des standards techniques au projet, à la construction et à l inspection des facilités relatives à la marine, incluant les navires et les… …
62Société de classification — Une société de classification est une organisation qui établit et applique des standards techniques au projet, à la construction et à l inspection des facilités relatives à la marine, incluant les navires et les structures Off shore. Sommaire 1… …
63Sociétés de classification — Société de classification Une société de classification est une organisation qui établit et applique des standards techniques au projet, à la construction et à l inspection des facilités relatives à la marine, incluant les navires et les… …
64Subvention ASC — Subvention des activités sociales et culturelles du Comité d Entreprise L employeur ne doit doter le comité d entreprise d un budget pour les activités sociales et culturelles que si l entreprise affectait des crédits à des dépenses sociales… …
65Subvention des activites sociales et culturelles du Comite d'Entreprise — Subvention des activités sociales et culturelles du Comité d Entreprise L employeur ne doit doter le comité d entreprise d un budget pour les activités sociales et culturelles que si l entreprise affectait des crédits à des dépenses sociales… …
66Subvention des activités sociales et culturelles du Comité d'Entreprise — L employeur ne doit doter le comité d entreprise d un budget pour les activités sociales et culturelles que si l entreprise affectait des crédits à des dépenses sociales avant l existence du CE (C. trav., art. L. 432 9). Ainsi, en principe, cette …
67Subvention des activités sociales et culturelles du comité d'entreprise — L employeur ne doit doter le comité d entreprise d un budget pour les activités sociales et culturelles que si l entreprise affectait des crédits à des dépenses sociales avant l existence du CE (C. trav., art. L. 432 9). Ainsi, en principe, cette …
68Tribunal Arbitral du Sport — Pour les articles homonymes, voir TAS. Le Tribunal arbitral du sport (TAS) est une institution internationale proposant un arbitrage ou une médiation dans le monde du sport. Basée à Lausanne, elle dépend du Conseil international de l arbitrage en …
69Tribunal arbitral du sport — Pour les articles homonymes, voir Tas. Le Tribunal arbitral du sport (TAS) est une institution internationale proposant un arbitrage ou une médiation dans le monde du sport. Basée à Lausanne, elle dépend du Conseil international de l arbitrage en …
70Commission arbitrale — La commission arbitrale est avec la clause de conscience et la clause de cession une disposition du statut du journaliste[1] voté en 1935 à l unanimité par le parlement, qui offre une protection aux journalistes souhaitant s investir à long terme …
