fixation de la peine
91Droits d'auteurs — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
92Droits d’auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
93Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …
94La Teste-de-Buch — Pour les articles homonymes, voir Teste et Buch. 44° 37′ 12″ N 1° 08′ 45″ W …
95Politique de prix — La politique de prix désigne un ensemble de décisions et d actions réalisées pour déterminer la structure et le niveau de la tarification des Biens et/ou Services proposés au(x) Client(s) acquis ou à conquérir . Elle est l un des quatre… …
96Tous droits réservés — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
97© — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
98CUIR — Le cuir est un produit naturel résultant d’un ensemble d’opérations appelé tannage, ayant pour but de transformer le derme de la peau des animaux en une substance imputrescible, présentant une certaine résistance à l’action de l’eau. En dehors de …
99alignement — [ aliɲ(ə)mɑ̃ ] n. m. • 1387; de aligner 1 ♦ Fait d aligner, d être aligné. « La façade de briques était juste à l alignement de la rue » (Flaubert). Mar. Demi droite passant par deux amers. ♢ Dr. Mesure administrative destinée à rectifier et à… …
100Les Bronte — Les Brontë Anne, Emily et Charlotte Brontë, par leur frère Branwell (vers 1834). Lui même s était représenté, au milieu de ses sœurs, avant de s effacer, pour ne pas surcharger le tableau. Les Brontë sont une famille littéraire anglaise du… …
