feuille d'impôt
1FEUILLE — La feuille apparaît, à première vue, comme un organe généralement aplati et chlorophyllien porté latéralement par la tige des Cormophytes, végétaux dont l’appareil végétatif est un cormus , ensemble de rameaux feuillés. Les Cormophytes comprenant …
2IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …
3Feuille d'impôts — ● Feuille d impôts document adressé au contribuable et indiquant le montant et la date des versements à effectuer au titre de l impôt sur le revenu …
4Initiative populaire « pour un impôt sur les gains en capital » — Initiative populaire fédérale Pour un impôt sur les gains en capital Déposée le : 5 novembre 1999 Déposée par : Union syndicale suisse Contre projet : non Votée le : 2 décembre 2001 Participation  …
5Initiative populaire « Impôt sur la richesse » — Initiative populaire fédérale Impôt sur la richesse (Initiative en vue de l harmonisation fiscale, d une imposition plus forte de la richesse et du dégrèvement des bas revenus) Déposée le : 27 juin 1974 Déposée par : Parti socialiste… …
6Initiative populaire « Introduction de l'impôt fédéral direct » — Initiative populaire fédérale Introduction de l impôt fédéral direct Déposée le : 17 juillet 1917 Déposée par : Parti socialiste Contre projet : non Votée le : 2 juin 1918 Participation  …
7Initiative populaire « Prélèvement d'un impôt unique sur la fortune » — Initiative populaire fédérale Prélèvement d un impôt unique sur la fortune Déposée le : 13 septembre 1921 Déposée par : Parti socialiste Contre projet : non Votée le : 3 décembre 1922 Participation  …
8Initiative populaire « concernant l'impôt sur le chiffre d'affaires » — Initiative populaire fédérale Concernant l impôt sur le chiffre d affaires Déposée le : 4 avril 1950 Déposée par : Parti suisse du Travail Contre projet : non Votée le : 20 avril 1952 Participation  …
9Liste D'affaires Révélées Par Le Canard Enchaîné — Liste d affaires célèbres révélées par Le Canard enchaîné: Sommaire 1 Avant 2000 2 2000 2007 3 2008 4 Notes // …
10Liste d'affaires revelees par le Canard enchaine — Liste d affaires révélées par le Canard enchaîné Liste d affaires célèbres révélées par Le Canard enchaîné: Sommaire 1 Avant 2000 2 2000 2007 3 2008 4 Notes // …
