faire appel aux administrations compétentes
1Détective — Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Détective Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements Universels pour le Com …
2Sinisation du Tibet — La sinisation du Tibet est, selon les milieux exilés tibétains et des observateurs occidentaux, la transformation de la société tibétaine de la région autonome du Tibet, du Kham et de l Amdo sur la base de normes chinoises, au moyen de l… …
3Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques …
4Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été …
5Réformes prussiennes — Statue érigée sur le Heumarkt à Cologne à la gloire de la Prusse. Autour du socle de la statue de Frédéric Guillaume III sont disposées les statues des grands réformateurs prussiens tels que Stein, Hardenberg, Schön ou encore Humboldt Les… …
6FISCAL (DROIT) — Technique libérale de financement des dépenses publiques, l’impôt est encore bien souvent ressenti par les contribuables comme une intrusion inique et une spoliation, puisqu’il entraîne une amputation des revenus ou du patrimoine, alors que sa… …
7TRACES — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. TRACES (TRAde Control and Expert System) est un réseau vétérinaire sanitaire de certification et de notification basé sur internet sous la responsabilité… …
8PHARMACOLOGIE CLINIQUE — La pharmacologie clinique est la science qui étudie l’utilisation rationnelle des médicaments chez l’homme. Sous une forme plus moderne, elle a les mêmes objectifs que la thérapeutique médicamenteuse traditionnelle, mais elle en diffère… …
9TOURISME — Le tourisme est l’expression d’une mobilité humaine et sociale fondée sur un excédent budgétaire susceptible d’être consacré au temps libre passé à l’extérieur de la résidence principale. Il implique au moins un découcher, c’est àdire une nuit… …
10URBANISME - Droit de l’urbanisme et de l’aménagement — Le droit de l’urbanisme et de l’aménagement comprend l’ensemble des règles relatives à l’intervention des personnes publiques dans l’utilisation des sols et l’organisation de l’espace. Branche du droit public, il exprime l’intérêt général face à… …
