facture-licence

  • 1Licence Globale — la licence globale optionnelle selon la définition de l Alliance Public Artistes[1] Le schéma de licence globale était une proposition française visant à légaliser les échanges non commerciaux de contenus audiovisuels (hors logiciels) à t …

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  • 2Facture pro forma — ● Facture pro forma facture provisoire permettant à l acheteur d un bien d équipement d obtenir un crédit ou une autorisation (licence d importation) …

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  • 3Licence globale — la licence globale optionnelle selon la définition de l Alliance Public Artistes[1] La licence globale est une proposition française visant à légaliser les échanges non commerciaux de contenus audiovisuels (hors logiciels) à travers Internet, en… …

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  • 4Contribution créative — Licence globale la licence globale optionnelle selon la définition de l Alliance Public Artistes[1] Le schéma de licence globale était une proposition française visant à légaliser les échanges non commerciaux de contenus audiovisuels (hors… …

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  • 5pro forma — ● pro forma locution adjectivale (latin pro forma, pour la forme) Facture pro forma, facture provisoire permettant à l acheteur d un bien d équipement d obtenir un crédit ou une autorisation (licence d importation). ● pro forma (expressions)… …

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  • 6faire — 1. faire [ fɛr ] v. tr. <conjug. : 60> • Xe; fazet 3e pers. subj. 842; lat. facere. REM. Les formes en fais (faisons, faisions, etc.) se prononcent [ fəz ] I ♦ Réaliser (un objet : qqch. ou qqn). 1 ♦ Réaliser hors de soi (une chose… …

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  • 7Orgue — Pour les articles homonymes, voir Orgue (homonymie). Grandes orgues de l église Saint Séverin, dans le c …

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  • 8Emballage — Un emballage est un objet destiné à contenir et à protéger des marchandises, à permettre leur manutention et leur acheminement du producteur au consommateur ou à l’utilisateur, et à assurer leur présentation[1]. Sommaire 1 Étymologie 2 Types… …

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  • 9Emballeur — Emballage L emballage est l action d emballer, ou ce qui sert à emballer. Étymologiquement, c est mettre en balle, opération effectuée par des emballeurs chargés de grouper les marchandises, les bagages, les biens dans des balles. Aujourd hui, il …

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  • 10Free (société) — Pour les articles homonymes, voir Free. Pour l opérateur mobile d Iliad, voir Free Mobile …

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