fédérale
91Championnat de France de rugby à XV de 3e division fédérale — Le Championnat de France de 3e division fédérale, appelé plus simplement Fédérale 3 est le troisième et dernier échelon (avant les championnats régionaux) du championnat de France de rugby à XV amateur. Il a été mis en place en 2000 2001.… …
92Administration fédérale (Allemagne) — Pour les articles homonymes, voir Administration fédérale. Bundesdienstflagge der Bundesrepublik Deutschland Une administration fédérale ( …
93Police fédérale (Belgique) — Police belge Véhicules de police à Liège La police belge est, depuis la réforme du 7 décembre 1998, structurée en deux niveaux : un niveau fédéral (la Belgique est un état fédéral) et un niveau local. La Belgique est divisée en 196 zones de… …
94Élection fédérale canadienne de 2011 — 2008 2015 Élection fédérale canadienne de 2011 …
95Chancellerie fédérale (Autriche) — 48° 12′ 31″ N 16° 21′ 48″ E / 48.2086, 16.3633 …
96Feuille fédérale — La feuille fédérale, appelée Bundesblatt en allemand et Foglio federale en italien, est une publication officielle hebdomadaire suisse. Contenu Publiée par la Chancellerie fédérale, la feuille fédérale contient, selon l article 13 de la loi sur… …
97République fédérale d'Amérique centrale — 14°37′N 90°31′W / 14.617, 90.517 …
98Chancellerie fédérale (Berlin) — Pour les articles homonymes, voir Chancellerie fédérale. Chancellerie fédérale Présentation …
99Commission fédérale d’éthique pour la biotechnologie dans le domaine non humain — En Suisse, la Commission fédérale d éthique pour la biotechnologie dans le domaine non humain (CENH) est, selon l art. 23 de la loi fédérale sur l application du génie génétique au domaine non humain[1], une commission consultative… …
100Diete federale — Diète fédérale La Diète fédérale (du latin dies jour car la réunion est fixée pour tel jour) est jusqu en 1848, l assemblée des députés des Cantons suisses. Sommaire 1 Avant 1798 2 Après 1798 3 1813 Abolition de l Acte de médiation …