exportation temporaire
1Exportation temporaire — ● Exportation temporaire exportation de marchandises destinées à être réimportées, et qui ne sont pas soumises aux droits de douane …
2exportation — [ ɛkspɔrtasjɔ̃ ] n. f. • 1734, d apr. angl. exportation; « action d emporter » XVIe; lat. exportatio → exporter 1 ♦ Action d exporter; sortie de marchandises nationales vendues à un pays étranger. ⇒ expédition, réexportation, vente. (1988) Dr.… …
3COMMERCE EXTÉRIEUR (POLITIQUE DU) — «Depuis l’émergence des États nations au XVIe siècle, les gouvernements se sont préoccupés de l’incidence de la concurrence internationale sur la prospérité de leurs industries et ont essayé de les protéger» (P. R. Krugman et M. Obstfeld). Cette… …
4réimportation — [ reɛ̃pɔrtasjɔ̃ ] n. f. • 1835; de réimporter ♦ Action de réimporter. Réimportation en franchise. ● réimportation nom féminin Action de réimporter ; marchandises réimportées. réimportation n. f. ECON Action de réimporter. réimportation… …
5Crimes en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …
6Crimes passibles de la perpétuité en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …
7Liste des crimes en droit français — Ces informations sont issues du site internet legifrance Les codes en vigueur . Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l article 132 23 du… …
8ALGÉRIE — En 1962, les fées ont été particulièrement nombreuses à se presser autour de l’Algérie. L’« exemplarité » de la lutte de libération nationale, longue et violente, ravissait ceux qui ne voient de progrès humain que dans l’action de l’« accoucheuse …
9douane — [ dwan ] n. f. • 1372; a. it. doana, de l ar. diwân, mot persan→ divan 1 ♦ Branche de l Administration publique (en France, sous la tutelle du ministère de l Économie et des Finances) chargée de contrôler le passage des biens et des capitaux aux… …
10Economie de la Tunisie — Économie de la Tunisie Tunisie Indicateurs économiques Siège social de la BIAT : émergence des services dans l économie tunisienne Monnaie dinar tunisien (TND) …
