expiration du contrat
1expiration — [ ɛkspirasjɔ̃ ] n. f. • XIVe; lat. expiratio 1 ♦ Action par laquelle les poumons expulsent l air qu ils ont inspiré. Inspiration et expiration. ⇒ respiration. Air chassé pendant l expiration. ⇒ haleine, souffle. Expiration par le nez, la bouche.… …
2Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
3Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
4Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
5CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… …
6Contrat De Travail En Belgique — Le contrat de travail en Belgique est un type de contrat de droit privé qui crée le lien de subordination juridique entre employeur et employé applicable dans le Royaume de Belgique. Le contrat de travail est un contrat par lequel une personne,… …
7Contrat de travail en belgique — Le contrat de travail en Belgique est un type de contrat de droit privé qui crée le lien de subordination juridique entre employeur et employé applicable dans le Royaume de Belgique. Le contrat de travail est un contrat par lequel une personne,… …
8Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
9Contrat de travail en Belgique — Le contrat de travail en Belgique est un type de contrat de droit privé qui crée le lien de subordination juridique entre employeur et travailleur applicable dans le Royaume de Belgique. Le contrat de travail est un contrat par lequel une… …
10Contrat de franchise — Le contrat de franchise est le contrat par lequel un « franchiseur » transfère, d une part, à un tiers indépendant, le franchisé, son savoir faire, à charge à ce dernier d en faire un usage conforme, d autre part, met à disposition les… …
