exercer son autorité sur fr
51Article I de la Constitution des Etats-Unis d'Amerique — Article I de la Constitution des États Unis États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
52Article I de la Constitution des États-Unis — États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
53Article I de la Constitution des États-Unis d'Amérique — Article I de la Constitution des États Unis États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
54Article i de la constitution des états-unis d'amérique — Article I de la Constitution des États Unis États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
55Saint-Germain-sur-Ay — Pour les articles homonymes, voir Saint Germain. 49° 14′ 09″ N 1° 35′ 32″ W …
56Traité de Rome sur la Cour pénale internationale — Cour pénale internationale Pour les articles homonymes, voir CPI. Cour pénale internationale International Criminal Court …
57Loi du 8 juin 1850 sur la déportation politique — Déportation en droit français La déportation en droit français a été introduite au XVIIIe siècle, pour se substituer à la peine de mort pour les crimes contre la sûreté de l État en cas de circonstances atténuantes. Elle a été définitivement …
58Loi sur la déportation politique — Déportation en droit français La déportation en droit français a été introduite au XVIIIe siècle, pour se substituer à la peine de mort pour les crimes contre la sûreté de l État en cas de circonstances atténuantes. Elle a été définitivement …
59Fondation européenne pour les métiers de l'image et du son — La FEMIS Nom original IDHEC (1943), FEMIS (1986), ENSMIS (1998), La FEMIS (2000) Informations Fondation 1943 …
60Jacques Ellul — Naissance 6 janvier 1912 Bordeaux Décès 19 mai 1994 (à 82 ans) Pessac Nationalité …