exemption d'impôt
1Exemption D'impôt — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Une exemption d impôt permet à une personne de ne pas être taxée sur une certaine somme et sous certaines conditions. Exempter une catégorie de personnes… …
2Exemption d'impot — Exemption d impôt Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Une exemption d impôt permet à une personne de ne pas être taxée sur une certaine somme et sous certaines conditions. Exempter une… …
3Exemption d'impôt — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Une exemption d impôt permet à une personne de ne pas être taxée sur une certaine somme et sous certaines conditions. Exempter une catégorie de personnes… …
4Exemption — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Exemption », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Une exemption est une règle ou une loi qui… …
5IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …
6Impot progressif — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… …
7Impôt Progressif — Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est importante, plus le… …
8Impot et patrimoine — Impôt et patrimoine Dans divers pays, notamment la France, le patrimoine fait l objet de prélèvements fiscaux. On parle dans ce cas d impôt sur le patrimoine ou d impôt sur le capital Par ailleurs l ensemble des impôts payés par un particulier… …
9Impôt Et Patrimoine — Dans divers pays, notamment la France, le patrimoine fait l objet de prélèvements fiscaux. On parle dans ce cas d impôt sur le patrimoine ou d impôt sur le capital Par ailleurs l ensemble des impôts payés par un particulier ont une incidence sur… …
10Impôt progressif — Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est importante, plus le… …
