exempt de droits
51Plessy v. Ferguson — (Plessy contre Ferguson) est un arrêt de la Cour suprême des États Unis, (arrêt N° 163 U.S. 537) rendu le 18 mai 1896. Il est parfois cité simplement comme Plessy. Il autorise les États qui le souhaitent à imposer par la loi des mesures de… …
52privilège — [ privilɛʒ ] n. m. • 1190; var. privilegie, priviliège; lat. jurid. privilegium « loi concernant un particulier » 1 ♦ Droit, avantage particulier accordé à un seul individu ou à une catégorie, en dehors de la loi commune. ⇒ apanage. Concéder,… …
53Causes du génocide au Rwanda — Entre avril et juillet 1994, quelque 800 000 hommes, femmes et enfants, principalement Tutsis, ont été massacrés au Rwanda[1]. La qualification de génocide pour désigner ces crimes et la conclusion que l Organisation des Nations unies (ONU)… …
54Liste de locutions latines — Cet article contient une liste de locutions latines présentée par ordre alphabétique. Pour des explications morphologiques et linguistiques générales, consulter l article : Expression latine. Sommaire  A   B … …
55Le Tartufe — Tartuffe ou l Imposteur Le Tartuffe Auteur Molière Genre comédie Pays d origine France Éditeur Shaynez Date de la 1re représentation …
56Le Tartuffe — Tartuffe ou l Imposteur Le Tartuffe Auteur Molière Genre comédie Pays d origine France Éditeur Shaynez Date de la 1re représentation …
57Le tartuffe — Tartuffe ou l Imposteur Le Tartuffe Auteur Molière Genre comédie Pays d origine France Éditeur Shaynez Date de la 1re représentation …
58Tartufe — Tartuffe ou l Imposteur Le Tartuffe Auteur Molière Genre comédie Pays d origine France Éditeur Shaynez Date de la 1re représentation …
59Tartufe ou l'Imposteur — Tartuffe ou l Imposteur Le Tartuffe Auteur Molière Genre comédie Pays d origine France Éditeur Shaynez Date de la 1re représentation …
60Tartuffe — ou l Imposteur Le Tartuffe Auteur Molière Genre comédie Pays d origine France Éditeur Shaynez Date de la 1re représentation …
