exempt de droits
41Macao — Pour les articles homonymes, voir Macau et MACAO. Région administrative spéciale de Macao de la République populaire de Chine[1] 中華人民共和國澳門特別行政區 …
42FRANCE - Formation territoriale — À l’encontre de ce qui fut jadis soutenu par nombre d’historiens, il semble établi aujourd’hui que la monarchie d’Ancien Régime ne connut presque jamais de politique des frontières naturelles. Aux XVIe et XVIIe siècles, les préoccupations et les… …
43garantie — [ garɑ̃ti ] n. f. • 1160; de garant 1 ♦ Dr. Obligation d assurer à qqn la jouissance d une chose, d un droit, ou de le protéger contre un dommage éventuel; responsabilité résultant de cette obligation. Action, recours en garantie. Contrat de… …
44Joseph Bologne de Saint-George — Pour les articles homonymes, voir Saint Georges. Joseph Bologne de Saint George …
45égal — égal, ale, aux [ egal, o ] adj. • igal v. 1150; réfect. de l a. fr. evel, ivel d apr. le lat. æqualis 1 ♦ Qui est de même quantité, dimension, nature, qualité ou valeur. ⇒ 1. équivalent, identique, même, pareil, semblable, similaire; équi , homo …
46Saison 2010-2011 du Racing Club de Strasbourg — Saison 2010 2011 du RC Strasbourg …
47exemption — [ ɛgzɑ̃psjɔ̃ ] n. f. • 1411; lat. exemptio → exempt 1 ♦ Dispense (d une charge, d un service commun). Exemption du service militaire (⇒ réforme) . Exemption d impôts, de taxes. ⇒ exonération, franchise. Exemption d obligations. ⇒ décharge.… …
48Plessy c. Ferguson — Plessy v. Ferguson Plessy v. Ferguson (Plessy contre Ferguson) est un arrêt de la Cour suprême des États Unis, (arrêt N° 163 U.S. 537) rendu le 18 mai 1896. Il est parfois cité simplement comme Plessy. Il autorise les États qui le souhaitent à… …
49Plessy v. ferguson — (Plessy contre Ferguson) est un arrêt de la Cour suprême des États Unis, (arrêt N° 163 U.S. 537) rendu le 18 mai 1896. Il est parfois cité simplement comme Plessy. Il autorise les États qui le souhaitent à imposer par la loi des mesures de… …
50Plessy versus Ferguson — Plessy v. Ferguson Plessy v. Ferguson (Plessy contre Ferguson) est un arrêt de la Cour suprême des États Unis, (arrêt N° 163 U.S. 537) rendu le 18 mai 1896. Il est parfois cité simplement comme Plessy. Il autorise les États qui le souhaitent à… …
