exécution défectueuse
1Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
2Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
3Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
4Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
5Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
6Responsabilité civile en Belgique et en France — La responsabilité civile est une des branches du droit. Elle se distingue de la responsabilité pénale et se subdivise en responsabilité extra contractuelle et responsabilité contractuelle. Cette distinction, forte dans le Code civil français de… …
7INTÉRÊT — Dès l’apparition des premiers essais de réflexion sur la vie économique, le phénomène de l’intérêt n’a cessé de soulever de multiples controverses, engendrées par l’interférence, certes légitime, de principes éthiques, de préceptes politiques et… …
8ordre — [ ɔrdr ] n. m. • 1080 sens II; lat. ordo, ordinis I ♦ (1155) Relation intelligible entre une pluralité de termes. ⇒ organisation, structure; économie. « L idée de la forme se confond avec l idée de l ordre » (A. Cournot). 1 ♦ Didact. Disposition …
9Controverse sur le génocide tibétain — Le « Tibet historique » revendiqué par Dharamsala recouvre la Région autonome du Tibet, le Qinghai, les deux préfectures autonomes tibétaines et le comté autonome tibétain du Sichuan, la préfecture autonome tibétaine et le comté… …
10instruction — [ ɛ̃stryksjɔ̃ ] n. f. • 1319; lat. instructio I ♦ Action d instruire. 1 ♦ Vx ou littér. Action d apprendre ce qu il est utile ou indispensable de savoir. ⇒ apprentissage, édification, initiation. 2 ♦ Action d enrichir et de former l esprit (de la …
