et pour cause! fr
1Pour cause d'oisiveté — Pour cause d’oisiveté est une nouvelle d’ Anton Tchekhov. Sommaire 1 Historique 2 Résumé 3 Notes et références 4 Édition française …
2pour cause — pour cau·se loc.avv. ES fr. {{wmetafile0}} a ragion veduta, opportunamente: ho fatto questa scelta pour cause {{line}} {{/line}} DATA: 1884. ETIMO: fr. pour cause propr. per causa …
3Pour cause de — ● Pour cause de pour telle ou telle raison …
4pour cause — {{hw}}{{pour cause}}{{/hw}}locuz. avv. Con buone ragioni: non ho voluto vederlo, e pour cause …
5Et pour cause — ● Et pour cause ayant de bonnes raisons pour cela …
6Licenciement pour cause réelle et sérieuse — Cause réelle et sérieuse du licenciement en droit du travail français Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles :… …
7Expropriation pour cause d'utilité publique — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine …
8Loi n° 2008-174 du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental — Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour… …
9Expropriation Pour Cause D'utilité Publique — L expropriation administrative pour cause d utilité publique est une disposition du droit français permettant à l’acquéreur (l’État) de forcer un possesseur à céder son bien contre son gré. L’expropriation administrative ne peut être légale que… …
10Expropriation pour cause d'utilite publique — Expropriation pour cause d utilité publique L expropriation administrative pour cause d utilité publique est une disposition du droit français permettant à l’acquéreur (l’État) de forcer un possesseur à céder son bien contre son gré.… …
