encourir des frais
1Chambre des Comptes de Navarre — Édifice gotique où se trouve la chambre des comptes de Navarre La Cámara de Comptos de Navarra (Nafarroako Comptos Ganbera en basque, Chambre des comptes de Navarre en français) est l organisme chargé de fiscaliser la gestion économique et… …
2Alimentation des équidés — Traduction à relire …
3Demission — Démission en droit français  Pour l’article homonyme, voir Démission….  Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · …
4Démission en France — Démission en droit français  Pour l’article homonyme, voir Démission….  Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · …
5Démission en droit français —  Pour l’article homonyme, voir Démission….  Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · …
6Procès de sorcellerie à Molsheim — Église des Jésuites de Molsheim Les procès de sorcellerie à Molsheim ont revêtu au XVIIe siècle une ampleur inégalée, qui culmine en 1630 avec une impressionnante série de procès d enfants, pour la plupart élèves du collège des Jésuites. Or …
7menu — 1. menu, ue [ məny ] adj. et adv. • 1080; lat. minutus, de minuere « diminuer » 1 ♦ Qui a peu de volume. ⇒ 2. fin, mince, petit. Couper en menus morceaux. Les menues branches d un arbre. Menus objets. ⇒ babiole, bricole, brimborion. « de vraies… …
8passible — [ pasibl ] adj. • 1160; lat. passibilis, de passus, p. p. de pati « souffrir » I ♦ Théol. et didact. Qui peut souffrir, éprouver des sensations. II ♦ (1552 « coupable ») Cour. Passible de : qui doit subir (une peine). Être passible d une amende,… …
9Sense and Sensibility — Raison et Sentiments Pour les articles homonymes, voir Raison et Sentiments (homonymie). Raison et Sentiments[N 1] …
10Controverse Autour Du Monopole De La Sécurité Sociale En France — Article principal : Sécurité sociale en France. Le droit français[1] assure à la collectivité le principe de « sécurité sociale ». Ce bénéfice est accordé sous certaines conditions à la majorité de la population[2]. La sécurité… …
