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31Panneau de signalisation de passage(s) pour piétons (france) — Panneau A13b Passage(s) pour piétons Catégorie Signalisation de danger Signification Annonce de passage(s) pour piétons Apparu en 1963 Modèle en vigueur 1998 …
32Ligue algérienne pour la défense des droits de l'homme — La Ligue algérienne pour la défense des droits de l homme (LADDH) est une ONG à caractère non politique régie par la loi algérienne 90/31 de 1990 sur les associations. Sa vocation est la défense et la promotion des droits de l homme en Algérie et …
33Dispositif pour carrière longue — Le dispositif pour carrière longue figure dans le relevé de décisions du 13 mai 2003 obtenu par la CFDT auprès du premier ministre Jean Pierre Raffarin. Instauré ensuite par la Loi de réforme des retraites du 21 août 2003, il permet de partir en… …
34Affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse — Titre Fouad X contre Y (les noms des époux ne sont pas connus) Code N° de RG: 08/03786 Pays  France Tribunal …
35Affaire de l'annulation d'un mariage pour mensonge sur la virginité de l'épouse — Affaire de l annulation d un mariage pour erreur sur la virginité de l épouse Introduction générale Droit Droit civil …
36Affaire de mariage annulé pour défaut de viginité — Affaire de l annulation d un mariage pour erreur sur la virginité de l épouse Introduction générale Droit Droit civil …
37Bataille pour la terre du milieu 2 — Le Seigneur des Anneaux : la Bataille pour la Terre du milieu II Le Seigneur des Anneaux la Bataille pour la Terre du Milieu II Éditeur EA Los Angeles Développeur EA Games Pacific Concepteur Louis Castle Début du projet 22 juillet 2005… …
38Condamnation pour l'exemple — Soldat fusillé pour l exemple Dans le langage courant, un soldat fusillé pour l exemple désigne un militaire exécuté après décision d une juridiction militaire intervenant non seulement dans un cadre légal pour un délit précis mais aussi dans un… …
39La Bataille pour la Terre du milieu 2 — Le Seigneur des Anneaux : la Bataille pour la Terre du milieu II Le Seigneur des Anneaux la Bataille pour la Terre du Milieu II Éditeur EA Los Angeles Développeur EA Games Pacific Concepteur Louis Castle Début du projet 22 juillet 2005… …
40Le Seigneur Des Anneaux : La Bataille Pour La Terre Du Milieu II — Le Seigneur des Anneaux la Bataille pour la Terre du Milieu II Éditeur EA Los Angeles Développeur EA Games Pacific Concepteur Louis Castle Début du projet 22 juillet 2005 Date …