en sous-régime
21Regime electoral francais de 1789 a 1830 — Régime électoral français de 1789 à 1830 Sommaire 1 Sous la Monarchie constitutionnelle 2 Sous la Convention 3 Sous le Directoire 4 Sous le Consulat …
22Régime du 4 août — De 1936 à 1941, le Royaume de Grèce a connu un régime autoritaire dirigé par le général Ioánnis Metaxás, comparable à ceux de l Espagne de Franco ou du Portugal de Salazar. Les historiens de cette période insistent sur le fait qu il ne s agissait …
23sous — [ su ] prép. • fin XIIe; suz soz Xe; lat. subtus I ♦ Marque la position en bas par rapport à ce qui est en haut, ou en dedans par rapport à ce qui est en dehors. (REM. De nombreuses expressions citées ont un sens figuré qui est signalé au mot… …
24RÉGIME PRÉSIDENTIEL — La classification juridique des divers systèmes constitutionnels peut s’opérer d’après des points de vue différents. Selon les cas, certains auteurs les classent en s’appuyant sur le principe de légitimité retenu (dictature du prolétariat,… …
25Regime de securite sociale etudiant — Régime de sécurité sociale étudiant Le Régime de sécurité sociale étudiant (RSSE) désigne le système de sécurité sociale appliqué en France aux étudiants. Cependant, en raison des caractéristiques de ses assurés sociaux, le RSSE a une compétence… …
26Regime seigneurial de la Nouvelle-France — Régime seigneurial de la Nouvelle France  Cet article concerne le système en vigueur dans la Nouvelle France. Pour l Europe, voir Seigneurie. Le régime seigneurial de la Nouvelle France décrit le régime semi féodal en vigueur sur les terres… …
27Régime seigneurial de la nouvelle-france —  Cet article concerne le système en vigueur dans la Nouvelle France. Pour l Europe, voir Seigneurie. Le régime seigneurial de la Nouvelle France décrit le régime semi féodal en vigueur sur les terres colonisées par la France en Amérique du… …
28sous- — ♦ Préfixe à valeur de préposition (sous main) ou d adverbe (sous jacent), marquant la position (sous sol, sous muqueux), la subordination (sous préfet), la subdivision (sous règne), le degré inférieur (sous littérature, sous prolétariat) et l… …
29sous-traitant — [ sutrɛtɑ̃ ] n. m. • 1656; de sous traiter ♦ Dr. Personne qui est chargée d un travail pour le compte et selon les directives d un entrepreneur principal (donneur d ordre). ⇒aussi marchandeur, sous entrepreneur. Les équipementiers, sous traitants …
30sous-traiter — [ sutrete ] v. <conjug. : 1> • 1673; de sous et traiter 1 ♦ V. intr. Dr. Agir comme sous traitant d un entrepreneur principal. Trans. Sous traiter une affaire. Usine qui sous traite la fabrication de certaines pièces. 2 ♦ V. tr. Confier à… …
