en sous-régime

  • 111Régime méditerranéen — La diète méditerranéenne * Patrimoine culturel immaté …

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  • 112Régime sans caséine ni gluten — Le régime sans caséine ni gluten est un régime alimentaire qui consiste à éviter toute source de gluten (présent dans certaines céréales dont le blé) et de caséine (présente dans le lait). Ce type de régime est généralement prescrit dans un… …

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  • 113Régime enregistré d'épargne-études — Le régime enregistré d épargne études (REEE) permet aux épargnes pour les études de croître à l abri de l impôt dans un régime d épargne spécial enregistré par le Gouvernement du Canada jusqu à ce que l enfant nommé dans le REEE s inscrive à un… …

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  • 114Régime micro-social — Le Régime Micro Social est un nouveau régime social proposé par Jean Louis Borloo, visant à rendre plus simples et plus justes les cotisations sociales auxquelles sont soumis les responsables de toutes petites activités dont le chiffre d affaires …

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  • 115Régime du paritarisme — Le régime du paritarisme est un système dans lequel employeurs et syndicats se concertent dans des réunions décisionnelles ou les deux parties sont représentées en nombre égal. Le paritarisme est un principe fondamental des régimes d assurance… …

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  • 116Régime autoritaire — Autoritarisme Le terme autoritarisme peut désigner aussi bien un comportement que le mode de fonctionnement d une structure politique. L autoritarisme consiste dans les deux cas en une prééminence, une hypertrophie de l autorité érigée en valeur… …

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  • 117Régime d'assemblée — Aussi appelé régime conventionnel, en référence à la Convention nationale, le régime d assemblée est un régime dans lequel une assemblée unique et souveraine détient la totalité des pouvoirs politiques. Les pouvoirs exécutif et judiciaire sont… …

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  • 118Régime douanier — Le régime douanier est le cadre dans lequel on choisit de faire rentrer des marchandises vis à vis des autorités douanières. On fait ce choix par le dépôt d une déclaration en douane. Pourquoi plusieurs régimes douaniers ? Disposer de… …

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  • 119Régime nival — Le régime nival est un modèle de régime hydrologique simple, caractérisé par une seule alternance annuelle de hautes et de basses eaux. Il se retrouve dans les bassins versants principalement alimentés par des précipitations sous forme de neige,… …

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  • 120Régime pluvial — Le régime pluvial est un modèle de régime hydrologique simple (caractérisé par une seule alternance annuelle de hautes et de basses eaux). Il se retrouve dans les bassins versants principalement alimentés par des précipitations sous forme de… …

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