en l'état
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44Etat libre d'Orange — État libre d Orange Pour les articles homonymes, voir Orange et État libre. État libre d Orange Oranje Vrystaat af Oranje Vrijstaat …
45Etat nation — État nation Un État nation est la juxtaposition d un État, en tant qu organisation politique, à une nation, c est à dire des individus qui se considèrent comme liés et appartenant à un même groupe. C est donc la coïncidence entre une notion d… …
46État-Nation — Un État nation est la juxtaposition d un État, en tant qu organisation politique, à une nation, c est à dire des individus qui se considèrent comme liés et appartenant à un même groupe. C est donc la coïncidence entre une notion d ordre… …
47État-civil — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition …
48État de siège en France — État de siège (France) Pour les articles homonymes, voir État de siège (homonymie). En France, l état de siège est à l origine un dispositif législatif que la Constitution française de 1958 a encadré dans son article 36[1]. L état de siège est… …
49État des Presidi — Estado de los Reales Presidios (es) 1557 – 1801 …
50État libre d'orange — Pour les articles homonymes, voir Orange et État libre. État libre d Orange Oranje Vrystaat af Oranje Vrijstaat …
