en droit français depuis 1985
61Droit d'auteur et internet — Cet article traite de différents aspects du droit d auteur dans le contexte du développement d Internet. Le droit d auteur est une branche du droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement du droit de la propriété littéraire et… …
62Droit constitutionnel — Le droit constitutionnel est une branche du droit public qui rassemble les règles relatives à la forme de l État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l exercice de ces pouvoirs. Ce droit… …
63Droit des étrangers au Canada — Introduction Droit des étrangers (France) …
64Français langue étrangère — Pour les articles homonymes, voir FLE (homonymie) et TEF. Le français langue étrangère, abrégé par le sigle FLE, est la langue française lorsqu elle est enseignée à des apprenants non francophones, dans un but culturel, professionnel ou encore… …
65Droit en Égypte — Le droit en Égypte a des origines diverses : droit de l Empire ottoman, common law britannique[1], droit civil français qui inspira les efforts de codification juridique[1], droit musulman pour ce qui concerne le statut personnel des sujets… …
66Droit de veto au Conseil de sécurité des Nations unies — Le droit de veto du Conseil de sécurité des Nations unies est un droit accordé uniquement aux cinq membres permanents du Conseil qui leur permet de bloquer toute résolution ou décision, quelle que soit l opinion majoritaire au Conseil. Les cinq… …
67Responsabilité extra contractuelle en droit civil français — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité …
681985 en littérature — Années : 1982 1983 1984  1985  1986 1987 1988 Décennies : 1950 1960 1970  1980  1990 2000 2010 Siècles : XIXe siècle  XXe siècl …
691985 en sport — Années : 1982 1983 1984  1985  1986 1987 1988 Décennies : 1950 1960 1970  1980  1990 2000 2010 Siècles : XIXe siècle  XXe siècle …
701985 en science — Années : 1982 1983 1984  1985  1986 1987 1988 Décennies : 1950 1960 1970  1980  1990 2000 2010 Siècles : XIXe siècle  XXe siècl …
