en droit français depuis 1985
41Droit pénal français et homophobie — Homophobie Manifestation homophobe sous forme de graffiti dans le métro parisien, 2005. L’homophobie est l hostilité, explicite ou implicite, envers des individus dont les préférences amoureuses et/ou sexuelles visent des individus de même sexe.… …
42Droit au congé de formation — Le droit au congé de formation est un droit au congé qui est accordé, aux salariés français, depuis le 10 décembre 1985, pour des formations économiques, sociales ou syndicales. Historique Le 13 juillet 1957, la France adopte une loi instituant… …
43Droit de l'Inde — Droit en Inde Le droit en Inde est hérité en grande partie de la colonisation britannique, d où l influence de la common law, qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influencé par le droit hindou, lequel continue …
44Droit indien — Droit en Inde Le droit en Inde est hérité en grande partie de la colonisation britannique, d où l influence de la common law, qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influencé par le droit hindou, lequel continue …
45Droit de vote — Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes  …
46Francais langue etrangere — Français langue étrangère Pour les articles homonymes, voir FLE (homonymie) et TEF. Le français langue étrangère, abrégé par le sigle FLE, est la langue française lorsqu elle est enseignée à des apprenants non francophones, dans un but culturel,… …
47Français Langue Étrangère — Pour les articles homonymes, voir FLE (homonymie) et TEF. Le français langue étrangère, abrégé par le sigle FLE, est la langue française lorsqu elle est enseignée à des apprenants non francophones, dans un but culturel, professionnel ou encore… …
48Droit De Vote — Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes&# …
49Droit en Egypte — Droit en Égypte Le droit en Égypte a des origines diverses : droit de l Empire Ottoman, common law britannique[1], droit civil français qui inspira les efforts de codification juridique[1], droit musulman pour ce qui concerne le statut… …
50Droit égyptien — Droit en Égypte Le droit en Égypte a des origines diverses : droit de l Empire Ottoman, common law britannique[1], droit civil français qui inspira les efforts de codification juridique[1], droit musulman pour ce qui concerne le statut… …
