en dépôt de douane
1Luftdruckbahnen — Luftdruckbahnen. Atmosphärische und pneumatische Bahnen sind Bahnsysteme von vorwiegend historischem Interesse und unterscheiden sich von den gewöhnlichen Bahnen durch die Verschiedenheit der Motoren. Bei den genannten Systemen wird die… …
2entrepôt — [ ɑ̃trəpo ] n. m. • 1690 « port, magasin », d apr. dépôt; entrepos « action d entreposer » v. 1600; interpost 1497; de entreposer 1 ♦ Bâtiment, emplacement servant d abri, de lieu de dépôt pour les marchandises. ⇒ dock, hangar, magasin; fondouk.… …
3Droit d'accise — Le droit d’accise est un impôt indirect perçu sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits, en particulier le tabac, l alcool ainsi que le pétrole et ses dérivés. Le terme est employé dans de nombreux pays bien qu en… …
4poste — 1. poste [ pɔst ] n. f. • XIIe; subst. verb. de pondre « poser, établir », en a. franç. ; lat. ponere 1 ♦ Mar. Position, place, dans l expr.À POSTE : en place. Mettre l ancre à poste, à sa place. ♢ Astronaut. Mise à poste d un satellite… …
5posté — 1. poste [ pɔst ] n. f. • XIIe; subst. verb. de pondre « poser, établir », en a. franç. ; lat. ponere 1 ♦ Mar. Position, place, dans l expr.À POSTE : en place. Mettre l ancre à poste, à sa place. ♢ Astronaut. Mise à poste d un satellite… …
6Accise — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
7Accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
8Droit D'accise — Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
9Droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
10Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
