en cas de non-payement
11Société nouvelle des transports de l'agglomération nicoise — Société nouvelle des transports de l agglomération niçoise Logo de la ST2N Création 1991[1] …
12Société nouvelle des transports de l'agglomération niçoise — Logo de la ST2N Création 4 avril 1991[1] …
13Affaires judiciaires carolorégiennes — Depuis 2005, de nombreuses affaires judiciaires ont mis en cause des personnalités de l administration communale de Charleroi, en Belgique. Le retentissement et l impact sont importants au niveau local, régional et même national. Elio Di Rupo,… …
14Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… …
15Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] …
16Chronologie du siège de Paris (1870) — Article principal : Siège de Paris (1870). Le siège de Paris de 1870 1871 est un épisode de la guerre franco prussienne de 1870 71, sa chronologie permet d appréhender l histoire de ce siège par les événements selon leur ordre temporel[1].… …
17Compagnie des mines de Ferfay — Création 8 juin 1852 Disparition 1925 (Rachat par Marles) Siège social …
18Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18  …
19Compagnie des mines de Marles — Création 1852 Disparition 1946 (Nationalisation) Siège social …
20Devotio — Pour le sens moderne du mot, voir Dévotion. La devotio était, sous la Rome antique, une forme spéciale de vœu, par lequel il est fait abandon aux dieux infernaux de personnes ou de choses expressément désignées, sans que l auteur du vœu se charge …