en brevet
1brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …
2Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
3Brevet D'études Professionnelles — Pour les articles homonymes, voir BEP. Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français …
4Brevet d'etudes professionnelles — Brevet d études professionnelles Pour les articles homonymes, voir BEP. Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français …
5Brevet d'étude professionnelle — Brevet d études professionnelles Pour les articles homonymes, voir BEP. Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français …
6Brevet (Homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom …
7Brevet Randonneur Mondiaux — Brevet Randonneurs Mondiaux Les Brevets Randonneurs Mondiaux sont des randonnées cyclistes à allure libre, sans esprit de compétition et homologués par l’Audax Club Parisien depuis 1921. Sommaire 1 Historique 2 Règlement 3 Le brevet en chiffres …
8Brevet Randonneurs Mondiaux — Les Brevets Randonneurs Mondiaux sont des randonnées cyclistes à allure libre, sans esprit de compétition et homologués par l’Audax Club Parisien depuis 1921. Sommaire 1 Historique 2 Règlement 3 Le brevet en chiffres …
9brevet — BREVET. s. m. Sorte d expédition non scellée, par laquelle le Roi accorde quelque grâce, ou quelque titre de dignité. Brevet de Duc, de Conseiller d État, de Maréchal de Camp. Le brevet d une Abbaye, d un Évêché. Le brevet d une pension. Faire… …
10brevet — BREVÉT, brevete, s.n. Document oficial acordat de o autoritate (de stat) prin care se conferă unei persoane o distincţie, o calitate în virtutea căreia are anumite drepturi speciale. ♢ Brevet de invenţie = document pe care organul de stat… …
