emprisonnement
71Résultat, par départements, du scrutin sur les quatre questions posées lors du procès de Louis XVI — Votes sur la mort de Louis XVI Les votes sur la mort de Louis XVI ont eu lieu à la Convention nationale le 15 janvier 1793 à la suite de son procès. La peine de mort ayant été votée par une courte majorité, le roi Louis XVI a été… …
72Résultat par département du scrutin sur les quatre questions posées lors du procès de Louis XVI — Votes sur la mort de Louis XVI Les votes sur la mort de Louis XVI ont eu lieu à la Convention nationale le 15 janvier 1793 à la suite de son procès. La peine de mort ayant été votée par une courte majorité, le roi Louis XVI a été… …
73Résultat par département du scrutin sur les quatre questions posées lors du procès de louis xvi — Votes sur la mort de Louis XVI Les votes sur la mort de Louis XVI ont eu lieu à la Convention nationale le 15 janvier 1793 à la suite de son procès. La peine de mort ayant été votée par une courte majorité, le roi Louis XVI a été… …
74Travail d'interet general en France — Travail d intérêt général en France  Pour les autres articles nationaux, voir Travail d intérêt général …
75Travail d'intérêt général (France) — Travail d intérêt général en France  Pour les autres articles nationaux, voir Travail d intérêt général …
76Travail d'intérêt général en France — Pour les autres articles nationaux, voir Travail d intérêt général …
77Travail d'intérêt général en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Travail d intérêt général …
78Votes sur la mort de Louis XVI — Les votes sur la mort de Louis XVI ont eu lieu à la Convention nationale le 15 janvier 1793 à la suite de son procès. La peine de mort ayant été votée par une courte majorité, le roi Louis XVI a été guillotiné le… …
79Chatiment suprême — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde      Abolie pour tous les crimes …
80Condamnation à mort — Peine de mort Application de la peine de mort dans le monde      Abolie pour tous les crimes …