emprisonnement
11Emprisonnement cellulaire — ● Emprisonnement cellulaire régime d incarcération consistant dans l isolement complet du détenu de jour et de nuit …
12Emprisonnement à perpétuité —      Les pays qui prévoyaient la prison à vie dans leur code      Les peines à perpétuité sont soumises a certaines conditions …
13Emprisonnement en droit français — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale …
14Emprisonnement en droit ukrainien — L emprisonnement en droit ukrainien est un type de sanction pénale, dans lequel la personne condamnée doit être isolée de la société par la mise en établissements pénitentiaires. La durée de détention dépend de la gravité de l infraction. Les… …
15Emprisonnement du carbone — Séquestration du dioxyde de carbone La séquestration du dioxyde de carbone (on parle parfois piégeage ou emprisonnement du carbone) est le stockage à long terme du dioxyde de carbone, hors de l atmosphère. Représentation schématique de certains… …
16Emprisonnement — Droit pénal: peine privative de liberté, de nature correctionnelle ou contraventionnelle, consistant dans l incarcération du condamné, pendant un temps fixé par le juge dans les limites prévues par la loi …
17Peine d'emprisonnement — Emprisonnement en droit français Introduction générale Droit pénal et ses sources …
18Substitut à l'emprisonnement — ● Substitut à l emprisonnement synonyme de peine de substitution …
19Condamné a perpetuité — Emprisonnement à perpétuité La prison à perpétuité ou prison à vie est une sanction pénale pour les crimes les plus graves, qui consiste théoriquement en l’incarcération d’un criminel jusqu’à sa mort. Dans la pratique, tous les pays au monde… …
20Détention criminelle à perpétuité — Emprisonnement à perpétuité La prison à perpétuité ou prison à vie est une sanction pénale pour les crimes les plus graves, qui consiste théoriquement en l’incarcération d’un criminel jusqu’à sa mort. Dans la pratique, tous les pays au monde… …