effet de cautionnement
91Peseurs jurés de Marseille — Le corps des peseurs jurés de Marseille, créé le 19 février 1228 et dissous le 31 juillet 2004, est une corporation qui avait pour but de peser et mesurer les marchandises qui circulaient par le port de Marseille. Cette… …
92CONTREFAÇON — Sous le terme de contrefaçon, on désigne d’une manière très générale toutes les atteintes portées à des droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’invention, des marques de fabrique, des dessins et modèles ou des droits… …
93DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …
94PRESSE - Naissance et développement de la presse écrite — L’histoire de la presse a une double vocation. Elle doit d’abord décrire la croissance du monde des périodiques depuis ses origines, analyser les facteurs de son développement, apprécier l’influence des journaux sur la vie des sociétés et sur le… …
95Code Civil (France) — Première page de l édition originale (1804) …
96Code Napoléon — Code civil (France) Première page de l édition originale (1804) …
97Code civil (france) — Première page de l édition originale (1804) …
98Code civil de 1804 — Code civil (France) Première page de l édition originale (1804) …
99Code civil des Français — Code civil (France) Première page de l édition originale (1804) …
100Code civil français — Code civil (France) Première page de l édition originale (1804) …