durée du mandat électif
1Durée des mandats politiques — Le mandat politique constitue un objet d étude et de recherche pour les constitutionnalistes et les spécialistes de sciences politiques depuis de très nombreuses années et les caractères principaux de ceux ci ont été reconnus de longues dates[1] …
2Remède de Saxbe — États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
3Remède de Saxbe (Saxbe fix) — Remède de Saxbe États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
4Saxbe fix — Remède de Saxbe États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …
5mandature — [ mɑ̃datyr ] n. f. • 1984; de mandat ♦ Polit. Durée d un mandat électif. « un bilan de la mandature qui s achève » (Le Monde, 1989). ● mandature nom féminin Durée d un mandat politique électif. mandature [mɑ̃datyʀ] n. f. ÉTYM. 1984; …
6Bureau confédéral de la Confédération générale du travail — Le bureau confédéral de la CGT est l organisme national qui gère et organise l action de la Confédération générale du travail française entre ses congrès. Avec le secrétaire général de la Confédération, qui en est membre d office, il assure la… …
7CPLRE — Congrès des pouvoirs locaux et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs …
8Congres des pouvoirs locaux et regionaux — Congrès des pouvoirs locaux et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs …
9Congrès Des Pouvoirs Locaux Et Régionaux — Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs locaux et la Chambre des Régions. Le… …
10Congrès des pouvoirs locaux — et régionaux Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l’institution qui représente les collectivités locales et régionales au sein du Conseil de l’Europe. Il est composé de deux chambres, la Chambre des Pouvoirs locaux et la Chambre des… …
