droits de garde
41Droits des étrangers en France — Droit des étrangers en France Introduction Droit des étrangers (France) …
42Droits des personnes LGBT en Turquie — Manifestation pour les droits LGBT en Turquie, à Istanbul en 2008. Les personnes lesbiennes, gay, bisexuelles et transgenres (LGBT, altersexuels) en Turquie font face à des difficultés que n ont pas les habitants non LGBT. L homosexualité n est… …
43Garde des bois et forêts particulier — Un garde des bois et forêts particulier est commissionné par un propriétaire forestier ou un groupement de propriétaires forestiers pour la surveillance de ses biens. Sommaire 1 Historique et statut 2 Compétences en France 2.1 Article L231 1 …
44Droits de l'homme — La Déclaration des droits (Bill of Rights) de 1689 Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits universels, inaliénables, quel que soit le droit positif en vigueur ou les autres facteurs locaux tels… …
45Droits de l'homme en Corée du Nord — Le respect des droits de l Homme en Corée du Nord ne peut être vérifié sur place, comme de nombreux autres aspects et cela en raison de l isolationnisme important du pays. La Corée du Nord a signé plusieurs traités l engageant à respecter les… …
46Droits des femmes en France — Discrimination des femmes en France Hommes et femmes ont les mêmes droits formels en France. La société les traite pourtant différemment. Jeune ouvrière, peinture de William Bouguereau, 1869 …
47GARDE — s. m. Gardien, surveillant, conservateur. Quand il est immédiatement suivi du nom qui désigne la chose donnée en garde, on le joint à ce nom par un tiret. Garde des archives. Garde du trésor royal. Garde de la bibliothèque du roi. Garde des… …
48Droits de l'homme en Turquie — Pour consulter un article plus général, voir : Droit en Turquie. La Constitution de la Turquie, adoptée en 1982, garantit les droits de l homme de base à tout citoyen turc. Néanmoins la situation des droits de l homme en Turquie a focalisé l …
49Garde-Côtes des douanes françaises — Pavillon des gardes côtes La Garde Côtes des douanes françaises est la partie aéro maritime de l administration des douanes françaises. Elle est composée de trois directions régionales, une pour chaque façade maritime (Nantes pour l Atlantique et …
50Garde royale du roi de France — La Garde royale fut au service des rois de France Louis XVIII et Charles X. Historique Au début de la Seconde Restauration, la Maison militaire de Louis XVIII est réorganisée et son effectif diminué. Par ordonnance du 1er septembre 1815, la… …
