droits de créance
1créance — 1. (kré an s ) s. f. 1° Action de croire, d ajouter foi. • Les opinions que j avais reçues en ma créance, DESC. Méth.. • S il faut qu à cent rapports ma créance réponde...., ROTROU Vencesl. I, 2. • Aveuglons leur créance, et passez pour l …
2Creance — Créance La créance est le droit en vertu duquel une personne, une entreprise, la Banque mondiale ou la banque centrale d un État souverain qu on appelle le créancier (appelé aussi le prêteur) peut exiger des droits sur un(des) biens ou un(des)… …
3Droits De Succession (Belgique) — Les droits de succession sont une branche du Droit Fiscal Belge Sommaire 1 Fédéralisation 1.1 Compétence régionale 1.2 Compétence fédérale …
4Droits de succession (belgique) — Les droits de succession sont une branche du Droit Fiscal Belge Sommaire 1 Fédéralisation 1.1 Compétence régionale 1.2 Compétence fédérale …
5Droits De L'homme — La Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789. Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits …
6Droits de l'Homme — La Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789. Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits …
7Droits de la personne — Droits de l homme La Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789. Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits …
8Droits de l’Homme — Droits de l homme La Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789. Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits …
9Droits de l’homme — Droits de l homme La Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789. Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits …
10Droits humains — Droits de l homme La Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789. Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits …
