droit viager

  • 51Citoyen d'honneur (Empire russe) — Le Citoyen d honneur[1] était, dans l Empire russe, l équivalent russe du bourgeois honoraire suisse ou du bourgeois enregistré des bonnes villes de l Ancien Régime. Si le statut a été créé sous cette dénomination en 1832 par un manifeste de l… …

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  • 52Usufruitier — Usufruit L usufruit est le droit de se servir d un bien (habiter une maison, utiliser du mobilier...) ou d en percevoir les revenus (par exemple encaisser des loyers, des intérêts ou des dividendes), sans pouvoir s en dessaisir. L usufruit est l… …

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  • 53Usus — Usufruit L usufruit est le droit de se servir d un bien (habiter une maison, utiliser du mobilier...) ou d en percevoir les revenus (par exemple encaisser des loyers, des intérêts ou des dividendes), sans pouvoir s en dessaisir. L usufruit est l… …

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  • 54Feodalite — Féodalité Jean II adoubant des chevaliers, enluminure des XIVe / XVe siècle, BNF La féodalité (du latin feudum …

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  • 55Feodalité — Féodalité Jean II adoubant des chevaliers, enluminure des XIVe / XVe siècle, BNF La féodalité (du latin feudum …

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  • 56Féodal — Féodalité Jean II adoubant des chevaliers, enluminure des XIVe / XVe siècle, BNF La féodalité (du latin feudum …

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  • 57Féodale — Féodalité Jean II adoubant des chevaliers, enluminure des XIVe / XVe siècle, BNF La féodalité (du latin feudum …

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  • 58Régime féodal — Féodalité Jean II adoubant des chevaliers, enluminure des XIVe / XVe siècle, BNF La féodalité (du latin feudum …

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  • 59Seigneurial — Féodalité Jean II adoubant des chevaliers, enluminure des XIVe / XVe siècle, BNF La féodalité (du latin feudum …

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  • 60Société féodale — Féodalité Jean II adoubant des chevaliers, enluminure des XIVe / XVe siècle, BNF La féodalité (du latin feudum …

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