droit moral
81Droit pénal belge — Sommaire 1 Définition 2 Sources 3 Catégories d infractions 3.1 Les contraventions 3.2 Les …
82Droit pénal français et homophobie — Homophobie Manifestation homophobe sous forme de graffiti dans le métro parisien, 2005. L’homophobie est l hostilité, explicite ou implicite, envers des individus dont les préférences amoureuses et/ou sexuelles visent des individus de même sexe.… …
83Droit des sociétés en France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… …
84Droit patrimonial — Patrimoine (droit) Pour les articles homonymes, voir Patrimoine. Le patrimoine est l ensemble des droits et des obligations d une personne juridique[1]. C est donc l ensemble des biens extérieurs, des choses inanimées ou même animées (végétaux,… …
85Droit pénal — Le droit pénal est d un point de vue social la branche du droit qui détermine quelles sont les conduites antisociales et en quoi consiste la réaction de la société contre ces divers comportements. D un point de vue juridique, il se compose de l… …
86Droit pénal musulman — Le droit pénal musulman est fondé sur la charia. Peu appliqué lors de la colonisation, au cours de laquelle le droit européen a souvent été imposé, il effectue un retour en force dans certains Etats à dominante musulmane à la faveur de l… …
87Moral (morale) — * L éthique kierkegaardienne inclut sans les confondre la dimension de la morale et celle de la vie éthique. C est donc beaucoup plus qu une simple notion, puisque l éthique implique un dispositif articulant dialectiquement plusieurs concepts,… …
88Moral rights (copyright law) — Intellectual property law Primary rights Copyright · authors rights  …
89Droit d'asile — Introduction Droit des étrangers (France) …
90Droit international public — Le droit international public régit les relations entre les sujets de ce système juridique, qui sont les États, les organisations internationales . Les sources conventionnelles de ce droit sont les traités et les conventions. Les sources… …
