droit m de
31droit-co — n.m. Condamné de droit commun …
32droit — n. right ; law; justice. ♦ droit du seigneur, feudal lord s right to enjoy female vassal on her wedding night. ♦ droitural, a. pertaining to right to property …
33DROIT - Droit comparé — Le juriste, mis en présence des droits qui existent ou ont existé dans le monde, est conduit à se poser la question de savoir de quelle manière, dans quelle mesure et pourquoi ces droits présentent des différences. Tantôt il pose cette question… …
34DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …
35Droit Comparé Du Mariage Franco-Algérien — Drapeau national français …
36Droit D'asile — Introduction Droit des étrangers (France) …
37Droit D'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
38Droit De L'environnement — Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l environnement sous toutes ses… …
39Droit De La Guerre — Le droit de la guerre est une expression pour désigner les us et coutumes morales et légales durant une guerre. Ces coutumes sont différentes selon le lieu, l histoire mais pour certaines ont actuellement une valeur légale et sont donc… …
40Droit De Vote Des Étrangers — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes&# …