droit de port d'armes
21Armes nucléaires — Arme nucléaire Explosion atomique de 14 kilotonnes lors de l essai américain XX 27 CHARLIE sur le site d essais du Nevada en 1951. L arme nucléaire est une arme de destruction massive qui utilise l énergie dégagée soit par la fission de noyaux… …
22Port-Mort — 49° 09′ 55″ N 1° 24′ 57″ E / 49.1652777778, 1.41583333333 …
23Droit du transport — Le droit du transport est la partie du droit qui s applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et… …
24Port de Commerce de Lorient — Lorient Lorient Détail …
25Port de Calais — Le port de Calais[1], situé le long du détroit le plus fréquenté du monde par le trafic maritime international a confirmé en 2006 son statut de 1er port d’Europe continentale pour le trafic roulier, 1er port européen de liaison avec l Angleterre …
26Port Authority Police Department — Voiture de patrouille du PAPD en 2009. Le Port Authority Police Department gère les opérations de police et de sécurité sur la zone portuaire du New Jersey et de la ville de New York. En 2006, il comportait 1 600 employés, y compris les… …
27Contrôle des armes à feu en France — Le contrôle des armes à feu en France varie beaucoup selon les époques et l histoire du pays. Il dépend d abord du régime politique dans lequel se trouve la France. Ainsi, ce contrôle prend d abord la forme d un privilège, réservé à la noblesse… …
28Catégories d'armes — Arme Une arme est un outil ou un dispositif autonome (un piège, une mine…) destiné dans sa conception ou dans son utilisation à neutraliser, à blesser ou tuer un être vivant, ou à causer une destruction matérielle. On dénombre trois usages… …
29Contrôle des armes à feu — Le contrôle des armes à feu s exerce de façon variable selon les pays. Sommaire 1 Belgique 2 Canada 3 États Unis 4 Finlande 5 …
30Liste des crimes en droit français — Ces informations sont issues du site internet legifrance Les codes en vigueur . Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l article 132 23 du… …
