droit de passer
1Droit De Cuissage — Vassili Polenov : Le droit du Seigneur (1874). Le droit de cuissage ou droit de jambage est une coutume imaginaire, relative au droit de quitage ayant réellement existé. Ce droit de cuissage, avec le sens que l on lui donne aujourd hui, fut… …
2Droit de passage — ● Droit de passage droit de passer sur la propriété d autrui, servitude légale si le propriétaire d un fonds n a pas d autre issue pour accéder à la voie publique …
3Droit de cuissage — Vassili Polenov : Le droit du Seigneur (1874). Le droit de cuissage, ou droit de jambage, est une coutume prétendue qui aurait permis à un seigneur d avoir des relations sexuelles avec la femme d un vassal ou d un serf la première nuit de… …
4Droit des femmes — Droits des femmes Les droits des femmes sont les prérogatives appartenant aux femmes en tant que telles, de tous les âges, qui existent indépendamment de leur institution ou leur interdiction par la loi ou la coutume dans une société particulière …
5passer — [ pase ] v. <conjug. : 1> • 1050; lat. pop. °passare, de passus « 1. pas » I ♦ V. intr. (auxil. avoir ou être; être est devenu plus cour.) A ♦ Se déplacer d un mouvement continu (par rapport à un lieu fixe, à un observateur). 1 ♦ Être… …
6DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …
7DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …
8Droit Des Marchés Publics En France —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif | Généralités …
9Droit des marches publics en France — Droit des marchés publics en France  Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif | Généralités …
10Droit des marchés publics en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif | Généralités …
