droit de la navigation
1DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …
2Droit De La Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… …
3Droit de la Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… …
4Droit Maritime — Le droit maritime est, au sens large, l ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur mer. Ce n est pas la nature des règles qui détermine l étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. De tout temps, on a… …
5Navigation Côtière — La navigation côtière rassemble l ensemble des méthodes de navigation maritime utilisées lorsqu un navire navigue en vue de terre, et venant du large, après avoir atterri. La navigation côtière est une navigation relative où l on se situe par… …
6Navigation cotiere — Navigation côtière La navigation côtière rassemble l ensemble des méthodes de navigation maritime utilisées lorsqu un navire navigue en vue de terre, et venant du large, après avoir atterri. La navigation côtière est une navigation relative où l… …
7Navigation par relèvements — Navigation côtière La navigation côtière rassemble l ensemble des méthodes de navigation maritime utilisées lorsqu un navire navigue en vue de terre, et venant du large, après avoir atterri. La navigation côtière est une navigation relative où l… …
8droit — droit, droite 1. (droi, droi t ; le t se lie : un homme droi t et juste ; au pluriel, l s se lie : les hommes droî z et justes ; la prononciation dret, qui est normande, était encore usitée, à côté de l autre, dans le XVIIe siècle ; Vaugelas… …
9Droit+à+la+nature+(pays+nordiques) — Droit d accès à la nature L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter… …
10Droit D'accès À La Nature — L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter – sous certaines… …