droit de la navigation
71Chartes du droit à l'oubli numérique — Initiées par la secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du Développement de l’économie numérique, Nathalie Kosciusko Morizet, 2 chartes du droit à l oubli numérique ont été signées en 2010 : le 30 septembre 2010 : Charte du Droit …
72Consigne (droit allemand) — En Allemagne, la consigne (Pfand) au sens juridique est un objet, une créance ou un droit se trouvant en la possession d une personne étant redevable d une créance mais qui appartient à une autre personne, créancière. Le montant de la consigne… …
73Oboe (navigation) — Le oboe était un système de localisation des objectifs destiné au bombardement aérien sans visibilité et utilisé par les Britanniques au cours de la Seconde Guerre mondiale. Il était basé sur la technologie des transpondeurs radio. Ce système a… …
74Trent Navigation — La Trent Navigation désigne l entreprise lancée dès 1699 pour rendre accessible au transport fluvial toute l année la rivière du même nom, dans la région anglaise des Midlands et de Nottingham, par une série de travaux de canalisations et d… …
75Rame (Navigation) — Aviron (rame) Pour les articles homonymes, voir aviron (homonymie) et rame. Deux rameuses à rame unique sur l Amstel, Amsterdam …
76Rame (navigation) — Aviron (rame) Pour les articles homonymes, voir aviron (homonymie) et rame. Deux rameuses à rame unique sur l Amstel, Amsterdam …
77Suisse-Atlantique Société de Navigation Maritime S.A. — Suisse Atlantique Société de Navigation Maritime S.A. Blason de la Suisse Atlantique sur l étrave du m/v Maersk Jenaz Création …
78Tillac (navigation) — Pour les articles homonymes, voir Tillac. Le tillac est un mot de vieux français désignant le pont supérieur d un navire (entre les gaillards). Il est parfois employé dans le sens de plancher pour une embarcation. Il est attesté pour la première… …
79FLEUVES INTERNATIONAUX — Le droit fluvial a été un élément très élaboré du droit international tel qu’il était appliqué dans l’Europe du XIXe siècle. Les grands fleuves européens, le Rhin, la Sambre, le Danube, envisagés comme moyens de communication, ont reçu des… …
80Gabriele Pescatore — Pour les articles homonymes, voir Pescatore. Gabriele Pescatore (né en 1916), conseiller d état, en 1942 il fut l un des rédacteurs du code de la navigation italien. Biographie Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre …
